{"id":14788,"date":"2025-01-13T10:09:31","date_gmt":"2025-01-13T10:09:31","guid":{"rendered":"https:\/\/reveil-info.net\/?p=14788"},"modified":"2025-01-13T10:10:43","modified_gmt":"2025-01-13T10:10:43","slug":"affaires-bala-alassane-sakande-stade-du-4-aout-viol-au-chu-yalgado-teignan-le-procureur-du-faso-dit-tout-declaration","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/reveil-info.net\/?p=14788","title":{"rendered":"Affaires Bala Alassane Sakand\u00e9, Stade du 4 ao\u00fbt , viol au CHU Yalgado, Teignan… : Le procureur du Faso dit tout! (d\u00e9claration)"},"content":{"rendered":"

DECLARATION LIMINAIRE DE MONSIEUR LE PROCUREUR DU FASO PR\u00c8S LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE OUAGA I<\/strong><\/p>\n

Mesdames et Messieurs de la presse, bonjour et soyez les bienvenus au Tribunal de grande instance Ouaga I. Merci de nous renouveler l\u2019attention que vous accordez aux activit\u00e9s de notre Tribunal.<\/p>\n

\u00c0 l’entame de cette nouvelle ann\u00e9e, je pr\u00e9sente\u00a0\u00a0 mes meilleurs v\u0153ux \u00e0 chacun de vous et \u00e0 l\u2019ensemble du peuple burkinab\u00e8. Que la gr\u00e2ce et la b\u00e9n\u00e9diction de Dieu demeurent sur vous et vos proches tout au long de cette nouvelle ann\u00e9e. Que Dieu vous garde et vous prot\u00e8ge. Que sa paix, son amour et sa joie demeurent en nous.<\/p>\n

Le 08 novembre 2024, je vous avais convi\u00e9s dans cette m\u00eame salle pour vous entretenir sur deux affaires en cours, en l\u2019occurrence les affaires TIEGNAN Amidou et autres et KINDA. Par cette m\u00eame occasion, je vous annon\u00e7ais la tenue de session de jugement du p\u00f4le \u00e9conomique et financier de notre tribunal.<\/p>\n

Ledit p\u00f4le a effectivement tenu deux sessions de jugement d\u2019affaires relevant de sa comp\u00e9tence courant les mois de novembre et d\u00e9cembre 2024 au cours desquelles vingt-deux (22) dossiers ont \u00e9t\u00e9 inscrits au r\u00f4le et impliquant cent dix-sept (117) pr\u00e9venus.<\/p>\n

A l\u2019issue de ces sessions, le tribunal a pu juger cinquante-trois (53) personnes impliqu\u00e9es dans douze (12) dossiers, pour les infractions de d\u00e9tournement de deniers publics, d\u2019enrichissement illicite, de faux et d\u2019usage de faux en \u00e9criture publique, de blanchiment de capitaux, d\u2019acceptation de cadeau indu, de surfacturation, de favoritisme, d\u2019abus de fonction, de corruption dans la commande publique, de fraude douani\u00e8re et fiscale, d\u2019escroquerie, d\u2019abus de confiance, de trafic de stup\u00e9fiant. Les autres dossiers ayant \u00e9t\u00e9 renvoy\u00e9s pour divers motifs. Les peines d\u2019emprisonnement prononc\u00e9es au cours de ces sessions vont de douze (12) mois assortis de sursis \u00e0 quinze (15) ans fermes. Les peines d\u2019amendes cumul\u00e9es prononc\u00e9es au profit du tr\u00e9sor public, s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 environ sept milliards (7 000 000 000) de francs CFA, sans pr\u00e9judice des dommages et int\u00e9r\u00eats accord\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00c9tat.<\/p>\n

Mesdames et Messieurs, chers amis de la presse ;<\/strong><\/p>\n

Au nombre des dossiers jug\u00e9s, celui dit de l\u2019affaire minist\u00e8re public contre TIEGNAN Amidou et trois autres retient particuli\u00e8rement l\u2019attention. En effet, pour la premi\u00e8re fois, notre juridiction a autoris\u00e9 une retransmission d\u2019un proc\u00e8s en direct de la t\u00e9l\u00e9vision nationale. Au-del\u00e0 du respect du principe de la publicit\u00e9 de l\u2019audience correctionnelle, cette retransmission visait \u00e0 permettre au peuple burkinab\u00e8 d\u2019\u00eatre t\u00e9moin des d\u00e9bats judiciaires et d\u2019\u00eatre interpell\u00e9 sur la n\u00e9cessit\u00e9 pour tous de veiller au respect des biens publics surtout en ces moments difficiles d\u2019ins\u00e9curit\u00e9 et de raret\u00e9 de ressources. Relativement audit dossier, il convient de pr\u00e9ciser qu\u2019au regard des \u00e9l\u00e9ments de l\u2019enqu\u00eate et de la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019allier les imp\u00e9ratifs de c\u00e9l\u00e9rit\u00e9 et d\u2019exhaustivit\u00e9, les poursuites ont \u00e9t\u00e9 scind\u00e9es en deux. C\u2019est donc la premi\u00e8re partie qui a \u00e9t\u00e9 jug\u00e9e suivant la proc\u00e9dure de flagrant d\u00e9lit et qui a abouti \u00e0 la d\u00e9cision de condamnation du sieur TIEGNAN et \u00e0 trois autres \u00e0 des peines qui ont \u00e9t\u00e9 rendues publiques. La deuxi\u00e8me partie des poursuites a \u00e9t\u00e9 d\u00e9f\u00e9r\u00e9e par un r\u00e9quisitoire introductif en date du 21 novembre 2024 au cabinet du doyen des juges d\u2019instruction du p\u00f4le ECOFI du TGI Ouaga I et concerne l\u2019ensemble des faits qui n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 pris en compte dans le dossier de flagrant d\u00e9lit. Ainsi, le sieur YE Yak\u00e9 Camille et toutes les autres personnes impliqu\u00e9es dans l\u2019affaire, cit\u00e9es ou non au cours du proc\u00e8s, sont \u00e9galement vis\u00e9es par cette proc\u00e9dure d\u00e9j\u00e0 pendante devant le juge d\u2019instruction.<\/p>\n

Mesdames et Messieurs, chers amis de la presse ;<\/strong><\/p>\n

\"\"<\/p>\n

Mon parquet est en outre activement mobilis\u00e9 dans le d\u00e9nouement d\u2019autres affaires d\u2019importance nationale telles l\u2019affaire dite \u00ab Stade du 4 ao\u00fbt \u00bb. En effet, s\u2019agissant de l\u2019affaire dite \u00ab stade du 4 ao\u00fbt \u00bb, il faut noter que par Soit-Transmis en date du 23 mars 2022, le parquet instruisait le Groupement de Gendarmerie D\u00e9partementale de Ouagadougou, d\u2019ouvrir une enqu\u00eate p\u00e9nale sur des suspicions de surfacturation, de conflit d’int\u00e9r\u00eat et toutes autres infractions dans le cadre de l\u2019attribution et de l\u2019ex\u00e9cution du march\u00e9 de r\u00e9habilitation du stade du 4 ao\u00fbt de Ouagadougou. Pour mener \u00e0 bien l\u2019enqu\u00eate, une \u00e9quipe a \u00e9t\u00e9 constitu\u00e9e et le concours d\u2019experts et de certaines structures a \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 telle que l\u2019Autorit\u00e9 Sup\u00e9rieure de Contr\u00f4le d\u2019\u00c9tat et de Lutte contre la Corruption (ASCE-LC). Les investigations ont \u00e9tabli des irr\u00e9gularit\u00e9s dans la passation du march\u00e9 relatif \u00e0 la r\u00e9habilitation du Stade du 4 Ao\u00fbt au profit du groupement SIFA SA, AL MOUNIA et TRUVA INSAAT.<\/p>\n

Mesdames et Messieurs, chers amis de la presse ;<\/strong><\/p>\n

Au regard des r\u00e9sultats des investigations, une information a \u00e9t\u00e9 ouverte et l\u2019instruction est en cours au cabinet du doyen des juges d\u2019instruction du p\u00f4le ECOFI du TGI Ouaga I. Quatre personnes physiques \u00e0 savoir OUEDRAOGO Abdoul Ajusso, Directeur des March\u00e9s Publics (DMP) du minist\u00e8re des sports de la jeunesse et de l’emploi au moment des faits, TRAORE Gni Maimouna, g\u00e9rante de la soci\u00e9t\u00e9 AL-MOUNIA SARL, KAGAMBEGA \u00c9ric et NANA Dominique Marie Andr\u00e9 et deux personnes morales ont \u00e9t\u00e9 formellement mises en examen pour des faits de fraude \u00e0 la commande publique, surfacturation, faux en \u00e9criture. Elles attendent d\u2019\u00eatre interrog\u00e9es au fond et au regard des d\u00e9clarations d\u00e9j\u00e0 faites, d\u2019autres personnes pourraient \u00eatre impliqu\u00e9es judiciairement.<\/p>\n

Mesdames et Messieurs, chers amis de la presse ;<\/strong><\/p>\n

\u00a0<\/strong>Mon parquet a \u00e9galement saisi par r\u00e9quisitoire introductif en date du 08 d\u00e9cembre 2023, le cabinet d\u2019instruction n\u00b001, aux fins d\u2019instruire sur des faits de d\u00e9tournement de deniers publics, d\u2019octroi d\u2019avantages injustifi\u00e9s, et de blanchiment de capitaux contre l\u2019ancien pr\u00e9sident de l\u2019Assembl\u00e9e nationale, Alassane BALA SAKANDE et cinq (5) autres personnes.<\/p>\n

\"\"<\/p>\n

Il leur est essentiellement reproch\u00e9, d\u2019avoir, par des man\u0153uvres, proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la conclusion de march\u00e9s publics par entente directe, sans respect de la mercuriale des prix, \u00e0 des fins d\u00e9guis\u00e9es de d\u00e9tournements de deniers publics et d\u2019enrichissement illicite. Il est \u00e9galement reproch\u00e9 \u00e0 l\u2019ancien pr\u00e9sident de l\u2019Assembl\u00e9e Nationale, des faits de distribution injustifi\u00e9e d\u2019argent \u00e0 des tiers sur les fonds allou\u00e9s \u00e0 l\u2019institution. Le principal mis en cause, Alassane BALA SAKANDA \u00e9tant actuellement hors du territoire national pour des raisons pr\u00e9tendues de soins m\u00e9dicaux, les dispositions n\u00e9cessaires sont entrain d\u2019\u00eatre prises pour qu\u2019il soit pr\u00e9sent\u00e9 au juge pour la suite de l\u2019instruction. Mais d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0, par commission rogatoire, une enqu\u00eate de patrimoine est actuellement en cours, laquelle a permis l\u2019identification et la saisie d\u2019importants biens \u00e0 Ouagadougou, Bobo Dioulasso, Yako, Ouahigouya, Manga, Banfora et Koudougou. C\u2019est le lieu pour moi de r\u00e9affirmer que le p\u00f4le judiciaire ECOFI est activement engag\u00e9 dans la lutte contre la d\u00e9linquance \u00e9conomique et financi\u00e8re et entend, avec les moyens dont il dispose, intensifier la r\u00e9pression dans le strict respect des textes.<\/p>\n

Mesdames et Messieurs, chers amis de la presse ;<\/strong><\/p>\n

\"\"<\/p>\n

Le mardi 07 janvier 2025, mon parquet, comme beaucoup de nos compatriotes a appris par voie de presse en ligne \u201cLibreinfo\u201d, des faits de viol commis dans l\u2019enceinte de CHU Yalgado. Le m\u00eame jour, la Brigade Territoriale de gendarmerie de Ouagadougou a \u00e9t\u00e9 instruite de v\u00e9rifier les faits et diligenter une enqu\u00eate. Dans ses v\u00e9rifications, il est ressorti que la victime avait d\u00e9j\u00e0 saisi la Brigade Ville de Nongremassoum, des faits survenus dans la matin\u00e9e du dimanche 05\/01\/2025 vers 10 heures au Bloc des urgences de l\u2019h\u00f4pital. La victime assistait son \u00e9poux hospitalis\u00e9 qui a malheureusement succomb\u00e9 de sa maladie le m\u00eame jour. Une r\u00e9quisition \u00e0 personne qualifi\u00e9e faite par cette unit\u00e9 lui a permis d\u2019\u00eatre prise en charge par un gyn\u00e9cologue. Le mis en cause a \u00e9t\u00e9 d\u00e9j\u00e0 identifi\u00e9 et s\u2019agirait d\u2019un infirmier en service \u00e0 l\u2019Unit\u00e9 des Urgences M\u00e9dicales du CHU Yalgado OUEDRAOGO.\u00a0 L\u2019enqu\u00eate est en cours et \u00e0 l\u2019issue, il sera d\u00e9f\u00e9r\u00e9 pour qu\u2019il r\u00e9ponde de ses faits.<\/p>\n

Mesdames et Messieurs, chers amis de la presse ;<\/strong><\/p>\n

Pr\u00e8s de 2000 dossiers de Citation directe ou de Flagrant d\u00e9lit attendent d\u2019\u00eatre jug\u00e9s. Pour diverses raisons ces dossiers ne sont pas jug\u00e9s. Certains de ces dossiers datent de plus de 10 ans.\u00a0 En raison de ce nombre important de dossiers, les juges montent aux audiences avec en moyenne 60 dossiers. Pour pallier ce probl\u00e8me, les acteurs judiciaires en concertation avec le minist\u00e8re en charge de la justice, organisent une op\u00e9ration sp\u00e9ciale d\u00e9nomm\u00e9e casiers vides pour \u00e9vacuer l’ensemble de ce passif. Ainsi, des audiences d\u00e9localis\u00e9es se tiendront du 20 au 30 janvier 2025. \u00a0Elles se d\u00e9rouleront \u00e0 juge unique dans diverses salles des mairies d\u2019arrondissement de notre ressort, au CES, ou dans des salles d\u2019audience de certaines juridictions s\u0153urs.\u00a0 Les populations (ceux qui ont des dossiers) sont donc invit\u00e9es \u00e0 consulter les listes qui seront affich\u00e9es dans les diff\u00e9rents arrondissements, au palais de justice, ou minist\u00e8re en charge de la justice ou sur le site du minist\u00e8re. Cette pratique se poursuivra par la suite pour \u00e9puiser le stock de dossiers en attente. La d\u00e9localisation a essentiellement pour but de rapprocher la justice du justiciable et de remplir sa fonction p\u00e9dagogique. Nous disons merci au ministre en charge de la Justice, aux diff\u00e9rents pr\u00e9sidents des d\u00e9l\u00e9gations sp\u00e9ciales et autres partenaires du minist\u00e8re qui ont pris sur eux de nous accompagner dans cette dynamique. Je saisis cette occasion pour renouveler mes remerciements \u00e0 tous les acteurs de la chaine p\u00e9nale qui, malgr\u00e9 la modicit\u00e9 des moyens, essaient de se donner au maximum pour atteindre les objectifs d\u2019une justice efficace, de c\u00e9l\u00e9rit\u00e9, juste et proche du peuple.<\/p>\n

Merci encore pour votre pr\u00e9sence au sein de notre Tribunal ce matin.<\/p>\n

Que Dieu b\u00e9nisse le Burkina.<\/p>\n

\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 <\/em>\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0<\/strong><\/em>Fait au Parquet de Ouaga I, le 10 janvier 2025<\/strong><\/p>\n

\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 <\/em>\u00a0Le Procureur du Faso<\/u><\/strong><\/p>\n

\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0\u00a0<\/em><\/strong><\/p>\n

\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0<\/em>BAZIE B. Blaise<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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